Mentions légales Inno’ Cup Jr

Éditeur

Inno’ Cup Jr est édité par le CCSTI Grenoble / La Casemate, 2 Place Saint Laurent, 38000 Grenoble.
Directeur de la publication : Patrice Senn, président du CCSTI Grenoble.
Les contenus de ce site sont validés par le comité d’organisation du concours composé des partenaires de l’opération : Ambassade des Etats-Unis en France, ENEDIS, XEROX, CEA-Minatec et Phosphore.

Développement et hébergement

Sleede SASU
1 Rue Abbé de la Salle - 38000 Grenoble

Webdesign / Illustration

Suppercase SASU
1 Rue Abbé de la Salle - 38000 Grenoble

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les contenus publiés sur Inno’ Cup Jr, sont mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage à l'Identique 2.0 France. Vous êtes donc libre de “partager — reproduire, distribuer et communiquer l'oeuvre” aux conditions BY-NC-SA.

Inscription et traitement des données personnelles

Afin de participer au concours, les utilisateurs doivent s’inscrire et créer un profil. Lors de cette procédure d’inscription, certaines données personnelles telles que le nom, prénom, code postal et adresse mail, seront demandées.
Inno’ Cup Jr s’engage à ne pas utiliser les données collectées à des fins commerciales.
Droit d'accès, de modification et de suppression des informations vous concernant
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification ou de suppression des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, il est nécessaire de contacter l’administrateur du site via cette adresse : contact@innocupjr.fr.

La modification/suppression interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur, conformément aux dispositions édictées dans la Loi n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique, notamment en son article 6.

Responsabilité des contenus

Le représentant légal du site Inno’ Cup Jr est responsable des contenus publiés sur l’ensemble du site. Les utilisateurs sont responsables des propos contenus dans leurs commentaires. Cependant, l’administrateur du site s’engage à vérifier les contenus publiés par des tiers et à s’assurer que ceux-ci soient conformes à la charte d’utilisation d’Inno’ Cup Jr.

Droit de réponse

Toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site dispose d'un droit de réponse (loi 2004, art. 6 IV). Ce droit est à exercer auprès du directeur de la publication dans les trois mois suivant la diffusion de l'information ouvrant droit à réponse. Le droit de réponse sera publié sur le site dans les trois jours de la réception du texte.

Pour toute question, merci de contacter le webmaster d’Inno’ Cup Jr via cette adresse : contact@innocupjr.fr.